projet

Le projet de loi relatif à la procédure civile favorise un accès efficace et équitable à la justice (ministre)
Le projet de loi relatif à la procédure civile favorise un accès efficace et équitable à la justice (ministre)

mercredi, 20 décembre, 2023 à 8:30 Rabat – Le ministre de la Justice, Abdellatif Ouahbi,…

Chambre des Représentants : le PLF-2024 adopté en 2ème lecture
Chambre des représentants : Les nouveautés du projet de loi relatif à la procédure civile au centre d’une journée d’étude

mercredi, 20 décembre, 2023 à 0:02 Rabat – Les nouveautés du projet de loi 02.23…

Code des assurances: le Conseil du gouvernement adopte un projet de décret
Code des assurances: le Conseil du gouvernement adopte un projet de décret

14 décembre 202334 Le Conseil du gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a adopté le projet…

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret relatif au recensement de la population et de l’habitat au Royaume
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret relatif au recensement de la population et de l’habitat au Royaume

jeudi, 14 décembre, 2023 à 15:23 Rabat – Le Conseil de gouvernement a adopté, jeudi,…

Aksal décroche le prix GADA 2023 récompensant le concept de son futur projet de Marrakech
Aksal décroche le prix GADA 2023 récompensant le concept de son futur projet de Marrakech

13 décembre 20239 L’organisation GADA (Global Architecture & Design Awards) vient de décerner un prix…

Chambre des représentants: présentation d’un projet de loi relatif à la lutte contre le dopage dans le domaine du sport
Chambre des représentants: présentation d’un projet de loi relatif à la lutte contre le dopage dans le domaine du sport

mardi, 12 décembre, 2023 à 9:08 Rabat- La commission de l’enseignement, de la culture et…

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret complétant le décret d’application de la loi relative à l’AMO de base
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret complétant le décret d’application de la loi relative à l’AMO de base

jeudi, 7 décembre, 2023 à 17:18 Rabat – Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous…

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret sur le régime de l’AMO
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret sur le régime de l’AMO

jeudi, 7 décembre, 2023 à 16:33 Rabat  – Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à…

Réunion jeudi du Conseil de gouvernement
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret fixant les attributions et l’organisation du ministère de l’Aménagement du territoire national

jeudi, 7 décembre, 2023 à 15:34 Rabat  – Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à…

L'inclusion, la création de la richesse et la souveraineté culturelle, des fondements structurants de l’action du ministère (M. Bensaid)
Nouveau projet du Pôle audiovisuel public: Les cahiers des charges verront le jour début 2024 (M. Bensaid)

<img style= »float:left; margin:0 13px 20px 0; border:3px solid #ececec » src= »https://media7.ma/wp-content/uploads/2023/10/Linclusion-la-creation-de-la-richesse-et-la-souverainete-culturelle.jpg » alt= »Nouveau projet du Pôle audiovisuel…