projet

La Chambre des conseillers adopte à l’unanimité un projet de loi relatif à l’annulation des arriérés dus à la CNSS
La Chambre des conseillers adopte à l’unanimité un projet de loi relatif à l’annulation des arriérés dus à la CNSS

mardi, 21 novembre, 2023 à 23:17 Rabat – La Chambre des conseillers a adopté, mardi…

Chambre des conseillers: adoption en commission du projet de loi relatif au régime d’aide sociale directe
Chambre des conseillers: adoption en commission du projet de loi relatif au régime d’aide sociale directe

jeudi, 16 novembre, 2023 à 9:25 Rabat  – La Commission de l’enseignement et des affaires…

SILEJ : La stratégie gouvernementale s’emploie pour remettre le livre et l’édition au coeur du projet culturel au Maroc (ministre)
SILEJ : La stratégie gouvernementale s’emploie pour remettre le livre et l’édition au coeur du projet culturel au Maroc (ministre)

mercredi, 15 novembre, 2023 à 23:00 Casablanca – La stratégie gouvernemental s’emploie pour remettre le…

Conseil de gouvernement: adoption d’un projet de décret portant application de la loi sur l’efficacité énergétique
Conseil de gouvernement: adoption d’un projet de décret portant application de la loi sur l’efficacité énergétique

mercredi, 15 novembre, 2023 à 15:09 Rabat – Le Conseil de gouvernement a adopté, jeudi,…

Adoption en Conseil de gouvernement d’un projet de décret sur la protection et la prévention des inondations et la gestion des risques qui y sont liés
Adoption en Conseil de gouvernement d’un projet de décret sur la protection et la prévention des inondations et la gestion des risques qui y sont liés

mercredi, 15 novembre, 2023 à 14:12 Rabat – Le Conseil de gouvernement, réuni mercredi sous…

Conseil de gouvernement: adoption du projet de décret relatif aux conditions de versement des bourses d'études aux stagiaires des établissements de la formation professionnelle
Conseil de gouvernement: adoption du projet de décret relatif aux conditions de versement des bourses d’études aux stagiaires des établissements de la formation professionnelle

jeudi, 9 novembre, 2023 à 17:40 Rabat  – Le Conseil de gouvernement a approuvé jeudi…

Le Conseil de gouvernement approuve un projet de loi relatif aux zones d'accélération industrielle
Le Conseil de gouvernement approuve un projet de loi relatif aux zones d’accélération industrielle

jeudi, 9 novembre, 2023 à 16:26 Rabat  – Le Conseil de gouvernement a approuvé, jeudi,…

Le Conseil de gouvernement suit une présentation sur le projet de rapport national relatif à l'application de la Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale
Le Conseil de gouvernement suit une présentation sur le projet de rapport national relatif à l’application de la Convention internationale sur l’élimination de toutes les formes de discrimination raciale

jeudi, 9 novembre, 2023 à 16:21 Rabat  – Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous…

Conseil de gouvernement: adoption du projet de décret relatif à la protection des travailleurs, du public et de l’environnement contre les rayonnements ionisants
Conseil de gouvernement: adoption du projet de décret relatif à la protection des travailleurs, du public et de l’environnement contre les rayonnements ionisants

jeudi, 9 novembre, 2023 à 16:13 Rabat – Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous…