adopte

La Chambre des représentants adopte à la majorité la première partie du PLF-2024
La Chambre des représentants adopte à la majorité la première partie du PLF-2024

Rabat – La Chambre des représentants a adopté à la majorité, mercredi matin lors d’une…

La Chambre des représentants adopte à la majorité la première partie du PLF-2024
La Chambre des représentants adopte à la majorité la première partie du PLF-2024

mercredi, 15 novembre, 2023 à 11:57 Rabat – La Chambre des représentants a adopté à…

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de loi relatif au régime d’aide sociale directe
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de loi relatif au régime d’aide sociale directe

jeudi, 2 novembre, 2023 à 16:11 Rabat – Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous…

La Chambre des conseillers adopte à l’unanimité le projet de loi portant octroi du statut de “Pupilles de la Nation” aux enfants victimes du séisme d’Al Haouz
La Chambre des conseillers adopte à l’unanimité le projet de loi portant octroi du statut de « Pupilles de la Nation » aux enfants victimes du séisme d’Al Haouz

Rabat – La Chambre des conseillers a adopté à l’unanimité, mardi lors d’une séance législative,…

Chambre des représentants: la commission des finances adopte le projet de loi relatif à l'approbation du décret-loi portant création de l'Agence de développement du Haut-Atlas
Chambre des représentants: la commission des finances adopte le projet de loi relatif à l’approbation du décret-loi portant création de l’Agence de développement du Haut-Atlas

vendredi, 27 octobre, 2023 à 19:17 Rabat – La Commission des finances et du développement…

La Chambre des Conseillers adopte à la majorité le projet de loi relatif à la création de la Haute Autorité de la santé
La Chambre des Conseillers adopte à la majorité le projet de loi relatif à la création de la Haute Autorité de la santé

mardi, 24 octobre, 2023 à 23:34 Rabat – La Chambre des Conseillers a adopté à…

La Chambre des représentants adopte le projet de loi relative à l’organisation et au fonctionnement des établissements pénitentiaires
La Chambre des représentants adopte le projet de loi relative à l’organisation et au fonctionnement des établissements pénitentiaires

mardi, 24 octobre, 2023 à 22:51 Rabat – La Chambre des représentants a adopté à…

Le Conseil du gouvernement adopte le projet de décret-loi portant création de l’Agence de développement du Haut Atlas
Le Conseil du gouvernement adopte le projet de décret-loi portant création de l’Agence de développement du Haut Atlas

mercredi, 27 septembre, 2023 à 17:24 Rabat – Le Conseil du gouvernement, réuni mercredi, a…

Le Conseil du gouvernement adopte un projet de décret portant statut des fonctionnaires du Département de l’Éducation nationale
Le Conseil du gouvernement adopte un projet de décret portant statut des fonctionnaires du Département de l’Éducation nationale

mercredi, 27 septembre, 2023 à 16:50 Rabat – Le Conseil du gouvernement, réuni mercredi sous…