adopte

La chambre des conseillers adopte à l’unanimité un projet de loi fixant des dispositions particulières relatives au régime de l’AMO
La chambre des conseillers adopte à l’unanimité un projet de loi fixant des dispositions particulières relatives au régime de l’AMO

mardi, 14 mai, 2024 à 23:27 Rabat – La chambre des conseillers a adopté, mardi…

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret portant octroi de la carte de personne en situation de handicap
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret portant octroi de la carte de personne en situation de handicap

jeudi, 9 mai, 2024 à 17:56 Rabat – Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à…

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret relatif aux matières destinées à l'alimentation des animaux producteurs de produits alimentaires
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret relatif aux matières destinées à l’alimentation des animaux producteurs de produits alimentaires

Rabat – Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi, a adopté le projet de décret n°2.23.557…

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret portant application de la loi relative aux travailleurs sociaux
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret portant application de la loi relative aux travailleurs sociaux

jeudi, 21 mars, 2024 à 16:38 Rabat – Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous…

Bovins domestiques : le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret sur la suspension des droits d'importation
Le Conseil de gouvernement adopte le projet de décret portant création de l’Observatoire marocain de commandes publiques

14 mars 202432 Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a adopté le projet…

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret réglementant les encouragements de l’État en vue de l'intensification de la production animale
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret réglementant les encouragements de l’État en vue de l’intensification de la production animale

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a adopté un projet de décret réglementant…

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret réglementant les encouragements de l’État en vue de l’intensification de la production animale
Le Conseil de gouvernement adopte le projet de décret portant création de l’Observatoire marocain de commandes publiques

jeudi, 14 mars, 2024 à 18:37 Rabat – Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à…

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret réglementant les encouragements de l’État en vue de l’intensification de la production animale
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret réglementant les encouragements de l’État en vue de l’intensification de la production animale

jeudi, 14 mars, 2024 à 18:03 Rabat – Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à…

Chambre des conseillers: Le ministère reste ouvert à toute initiative de dialogue sérieux et responsable avec les partenaires sociaux (Mme Fettah)
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret approuvant le code des devoirs professionnels des comptables agréés

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a adopté le projet de décret n°2.23.150…

Gestion des ressources en eau : le Maroc a réussi à bâtir un modèle efficient
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret relatif à la qualité et la sécurité sanitaire du sel alimentaire

7 mars 20246 Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a adopté le projet…