révision

Le Conseil de gouvernement suit un exposé sur les grandes nouveautés du projet de révision de la loi relative à la procédure pénale
Le Conseil de gouvernement suit un exposé sur les grandes nouveautés du projet de révision de la loi relative à la procédure pénale

jeudi, 21 mars, 2024 à 16:40 Rabat – Le Conseil de gouvernement a suivi, jeudi,…

Consensus sur la mise en place d'un plan d’action pour la révision de la loi relative au droit d’accès à l’information
Consensus sur la mise en place d’un plan d’action pour la révision de la loi relative au droit d’accès à l’information

22 décembre 202315 Rabat- La commission du droit d’accès à l’information et le ministère de…

Révision annuelle des listes électorales des Chambres professionnelles: Dépôt des nouvelles demandes d’inscription du 1er au 31 décembre 2023 (communiqué)
Révision annuelle des listes électorales des Chambres professionnelles: Dépôt des nouvelles demandes d’inscription du 1er au 31 décembre 2023 (communiqué)

vendredi, 1 décembre, 2023 à 18:52 Rabat – Le dépôt des nouvelles demandes d’inscription sur…

Révision annuelle des listes électorales générales: le dépôt des nouvelles demandes d’inscription ouvert jusqu’au 31 décembre 2023 (communiqué)
Révision annuelle des listes électorales générales: le dépôt des nouvelles demandes d’inscription ouvert jusqu’au 31 décembre 2023 (communiqué)

vendredi, 1 décembre, 2023 à 18:45 Rabat – L’opération de dépôt des nouvelles demandes d’inscription…

Chambre des conseillers : la révision des tarifs douaniers des produits de grande consommation au cœur des discussions du PLF-2024
Chambre des conseillers : la révision des tarifs douaniers des produits de grande consommation au cœur des discussions du PLF-2024

jeudi, 23 novembre, 2023 à 21:03 Rabat – La révision des tarifs des droits de…

BdT à 13 semaines : révision du taux nominal de la ligne à 2 ans
BdT à 13 semaines : révision du taux nominal de la ligne à 2 ans

À LA UNE Communication financière 7 novembre 202326 Le taux nominal de la ligne à…

La révision de la politique pénale, l'une des principales mesures pour remédier à la surpopulation carcérale (M. Baitas)
La révision de la politique pénale, l’une des principales mesures pour remédier à la surpopulation carcérale (M. Baitas)

mardi, 17 octobre, 2023 à 19:44 Rabat – La révision de la politique pénale nationale…

Le Chef du gouvernement tient une réunion dans le cadre de la mise en œuvre de la Lettre Royale relative à la révision du Code de la famille
Le Chef du gouvernement tient une réunion dans le cadre de la mise en œuvre de la Lettre Royale relative à la révision du Code de la famille

mercredi, 27 septembre, 2023 à 16:43 Rabat – Le Chef du gouvernement, M. Aziz Akhannouch,…