relatif

Le Conseil de gouvernement suit une présentation sur le projet de rapport national relatif à l'application de la Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale
Le Conseil de gouvernement suit une présentation sur le projet de rapport national relatif à l’application de la Convention internationale sur l’élimination de toutes les formes de discrimination raciale

jeudi, 9 novembre, 2023 à 16:21 Rabat  – Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous…

Conseil de gouvernement: adoption du projet de décret relatif à la protection des travailleurs, du public et de l’environnement contre les rayonnements ionisants
Conseil de gouvernement: adoption du projet de décret relatif à la protection des travailleurs, du public et de l’environnement contre les rayonnements ionisants

jeudi, 9 novembre, 2023 à 16:13 Rabat – Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous…

Adoption en Conseil de gouvernement du projet de décret relatif aux formes et modalités d’octroi de l’aide directe au logement au profit des acquéreurs de logements destinés à la résidence principale
Adoption en Conseil de gouvernement du projet de décret relatif aux formes et modalités d’octroi de l’aide directe au logement au profit des acquéreurs de logements destinés à la résidence principale

Dans le cadre de la mise en œuvre des Hautes instructions Royales et suite à…

Adoption en Conseil de gouvernement du projet de décret relatif aux formes et modalités d’octroi de l’aide directe au logement au profit des acquéreurs de logements destinés à la résidence principale
Adoption en Conseil de gouvernement du projet de décret relatif aux formes et modalités d’octroi de l’aide directe au logement au profit des acquéreurs de logements destinés à la résidence principale

jeudi, 2 novembre, 2023 à 22:59 Rabat – Dans le cadre de la mise en…

Le Conseil de gouvernement approuve un projet de décret relatif à l'établissement de la carte judiciaire
Le Conseil de gouvernement approuve un projet de décret relatif à l’établissement de la carte judiciaire

jeudi, 2 novembre, 2023 à 16:18 Rabat – Le Conseil de gouvernement a approuvé, jeudi,…

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de loi relatif au régime d’aide sociale directe
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de loi relatif au régime d’aide sociale directe

jeudi, 2 novembre, 2023 à 16:11 Rabat – Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous…

Chambre des conseillers : Adoption à l’unanimité du projet de loi relatif à l’approbation du décret-loi portant création de l’Agence de développement du Haut-Atlas
Chambre des conseillers : Adoption à l’unanimité du projet de loi relatif à l’approbation du décret-loi portant création de l’Agence de développement du Haut-Atlas

Rabat – La Chambre des conseillers a adopté, mardi à l’unanimité, lors d’une séance plénière…

Chambre des représentants : Adoption à la majorité du projet de loi relatif à l’approbation du décret-loi portant création de l’Agence de développement du Haut-Atlas
Chambre des représentants : Adoption à la majorité du projet de loi relatif à l’approbation du décret-loi portant création de l’Agence de développement du Haut-Atlas

Rabat – La Chambre des représentants a adopté, lundi à la majorité, le projet de…

Chambre des représentants: la commission des finances adopte le projet de loi relatif à l'approbation du décret-loi portant création de l'Agence de développement du Haut-Atlas
Chambre des représentants: la commission des finances adopte le projet de loi relatif à l’approbation du décret-loi portant création de l’Agence de développement du Haut-Atlas

vendredi, 27 octobre, 2023 à 19:17 Rabat – La Commission des finances et du développement…