relatif

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de loi relatif au régime d’aide sociale directe
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de loi relatif au régime d’aide sociale directe

jeudi, 2 novembre, 2023 à 16:11 Rabat – Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous…

Chambre des conseillers : Adoption à l’unanimité du projet de loi relatif à l’approbation du décret-loi portant création de l’Agence de développement du Haut-Atlas
Chambre des conseillers : Adoption à l’unanimité du projet de loi relatif à l’approbation du décret-loi portant création de l’Agence de développement du Haut-Atlas

Rabat – La Chambre des conseillers a adopté, mardi à l’unanimité, lors d’une séance plénière…

Chambre des représentants : Adoption à la majorité du projet de loi relatif à l’approbation du décret-loi portant création de l’Agence de développement du Haut-Atlas
Chambre des représentants : Adoption à la majorité du projet de loi relatif à l’approbation du décret-loi portant création de l’Agence de développement du Haut-Atlas

Rabat – La Chambre des représentants a adopté, lundi à la majorité, le projet de…

Chambre des représentants: la commission des finances adopte le projet de loi relatif à l'approbation du décret-loi portant création de l'Agence de développement du Haut-Atlas
Chambre des représentants: la commission des finances adopte le projet de loi relatif à l’approbation du décret-loi portant création de l’Agence de développement du Haut-Atlas

vendredi, 27 octobre, 2023 à 19:17 Rabat – La Commission des finances et du développement…

Le Conseil de gouvernement approuve un projet de loi relatif à l'annulation des arriérés dus à la CNSS
Le Conseil de gouvernement approuve un projet de loi relatif à l’annulation des arriérés dus à la CNSS

Le Conseil de gouvernement a approuvé, jeudi, le projet de loi n° 41.23 relatif à…

Conseil de gouvernement: Adoption d’un projet de loi relatif à l’approbation du décret-loi portant création de l'Agence de développement du Haut Atlas
Conseil de gouvernement: Adoption d’un projet de loi relatif à l’approbation du décret-loi portant création de l’Agence de développement du Haut Atlas

27 octobre 202319 Le Conseil du gouvernement a adopté, jeudi, le projet de loi n°…

Le Conseil de gouvernement approuve un projet de décret relatif à l'examen par le gouvernement des propositions de loi
Le Conseil de gouvernement approuve un projet de décret relatif à l’examen par le gouvernement des propositions de loi

jeudi, 26 octobre, 2023 à 17:20 Rabat – Le Conseil de gouvernement a approuvé jeudi…

Le Conseil de gouvernement approuve un projet de décret relatif aux servitudes de balisage mises en place aux abords des aérodromes et le long des routes aériennes
Le Conseil de gouvernement approuve un projet de décret relatif aux servitudes de balisage mises en place aux abords des aérodromes et le long des routes aériennes

jeudi, 26 octobre, 2023 à 16:01 Rabat – Le Conseil de gouvernement a approuvé, jeudi,…

La Chambre des Conseillers adopte à la majorité le projet de loi relatif à la création de la Haute Autorité de la santé
La Chambre des Conseillers adopte à la majorité le projet de loi relatif à la création de la Haute Autorité de la santé

mardi, 24 octobre, 2023 à 23:34 Rabat – La Chambre des Conseillers a adopté à…

La Chambre des représentants approuve le projet de loi relatif aux peines alternatives
La Chambre des représentants approuve le projet de loi relatif aux peines alternatives

Rabat – La Chambre des représentants a approuvé, mardi à la majorité, lors d’une séance…