régime

Chambre des conseillers: Adoption à l’unanimité du projet de loi relatif au régime d’aide sociale directe
Chambre des conseillers: Adoption à l’unanimité du projet de loi relatif au régime d’aide sociale directe

La Chambre des conseillers a adopté à l’unanimité, mardi lors d’une séance législative, le projet…

Chambre des conseillers: Adoption à l’unanimité du projet de loi relatif au régime d’aide sociale directe
Chambre des conseillers: Adoption à l’unanimité du projet de loi relatif au régime d’aide sociale directe

Rabat – La Chambre des conseillers a adopté à l’unanimité, mardi lors d’une séance législative,…

Chambre des conseillers: adoption en commission du projet de loi relatif au régime d’aide sociale directe
Chambre des conseillers: adoption en commission du projet de loi relatif au régime d’aide sociale directe

jeudi, 16 novembre, 2023 à 9:25 Rabat  – La Commission de l’enseignement et des affaires…

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de loi relatif au régime d’aide sociale directe
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jeudi, 2 novembre, 2023 à 16:11 Rabat – Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous…

La FMA active le régime de couverture pour les victimes du séisme d'Al Haouz
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27 octobre 202332 La Fédération Marocaine de l’Assurance (FMA) a annoncé l’activation du régime de…

PLF-2024 : institution du régime de l'auto-liquidation de la TVA
PLF-2024 : institution du régime de l’auto-liquidation de la TVA

Le projet de loi de finances de l’année prochaine (PLF-2024) prévoit d’instituer un nouveau régime…