régime

La chambre des conseillers adopte à l’unanimité un projet de loi fixant des dispositions particulières relatives au régime de l’AMO
La chambre des conseillers adopte à l’unanimité un projet de loi fixant des dispositions particulières relatives au régime de l’AMO

mardi, 14 mai, 2024 à 23:27 Rabat – La chambre des conseillers a adopté, mardi…

CESE: Atelier de restitution sur le projet d’étude concernant l'évaluation actuarielle du régime d'indemnité pour perte d'emploi du Maroc
CESE: Atelier de restitution sur le projet d’étude concernant l’évaluation actuarielle du régime d’indemnité pour perte d’emploi du Maroc

11 mai 202417 Le Conseil Économique, Social et Environnemental (CESE) a organisé, jeudi, un atelier…

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret instituant un régime de couverture des conséquences d’événements catastrophiques
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret instituant un régime de couverture des conséquences d’événements catastrophiques

jeudi, 15 février, 2024 à 16:56 Rabat – Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi, a adopté…

La Chambre des représentants approuve un projet de loi visant à soumettre les cadres des AREF au Régime des Pensions Civiles
La Chambre des représentants approuve un projet de loi visant à soumettre les cadres des AREF au Régime des Pensions Civiles

lundi, 5 février, 2024 à 23:37 Rabat – La Chambre des représentants a approuvé, lundi,…

La Chambre des conseillers approuve à l’unanimité un projet de loi modifiant et complétant la loi visant à soumettre les cadres des AREF au Régime des Pensions Civiles
La Chambre des conseillers approuve à l’unanimité un projet de loi modifiant et complétant la loi visant à soumettre les cadres des AREF au Régime des Pensions Civiles

mardi, 30 janvier, 2024 à 23:56 Rabat – La Chambre des conseillers a approuvé à…

Chambre des conseillers: approbation en commission d’un projet de loi modifiant et complétant la loi visant à soumettre les cadres des AREF au Régime des Pensions Civiles
Chambre des conseillers: approbation en commission d’un projet de loi modifiant et complétant la loi visant à soumettre les cadres des AREF au Régime des Pensions Civiles

lundi, 29 janvier, 2024 à 22:00 Rabat – La Commission des Finances, de la Planification…

CNSS : Le nombre de salariés déclarés au titre du régime général s'élève à 4 millions en 2023 (ministre)
CNSS : Le nombre de salariés déclarés au titre du régime général s’élève à 4 millions en 2023 (ministre)

Le nombre de salariés déclarés auprès de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS), au…

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de loi sur l’assujettissement des cadres statutaires des AREF au régime des pensions civiles
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de loi sur l’assujettissement des cadres statutaires des AREF au régime des pensions civiles

jeudi, 25 janvier, 2024 à 17:01 Rabat – Le Conseil du gouvernement, réuni jeudi à…

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret sur le régime de l’AMO
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret sur le régime de l’AMO

jeudi, 7 décembre, 2023 à 16:33 Rabat  – Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à…

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret fixant le seuil d’accès au régime d’aide sociale directe
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret fixant le seuil d’accès au régime d’aide sociale directe

jeudi, 30 novembre, 2023 à 17:05 Rabat – Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous…