projet

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret sur le Conseil national de la pêche et de l’aquaculture continentales
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret sur le Conseil national de la pêche et de l’aquaculture continentales

jeudi, 29 février, 2024 à 15:18 Rabat – Le Conseil du gouvernement, réuni jeudi à…

Le Conseil de gouvernement approuve un projet de décret portant statut de la mutualité
Le Conseil de gouvernement approuve un projet de décret portant statut de la mutualité

jeudi, 29 février, 2024 à 14:47 Rabat  – Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à…

Maroc-Allemagne: lancement de la 2ème phase du projet de coopération dans le secteur agricole et forestier
Maroc-Allemagne: lancement de la 2ème phase du projet de coopération dans le secteur agricole et forestier

L’atelier du lancement officiel de la deuxième phase du projet de dialogue technique dans le…

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret sur le Code des douanes et des impôts indirects
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret sur le Code des douanes et des impôts indirects

22 février 20248 Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a adopté le projet…

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret sur le Code des douanes et des impôts indirects
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret sur le Code des douanes et des impôts indirects

jeudi, 22 février, 2024 à 14:49 Rabat – Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à…

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret fixant les normes de qualité de l’air
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret fixant les normes de qualité de l’air

jeudi, 22 février, 2024 à 14:37 Rabat – Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi, a…

Le projet de décret sur le statut particulier des fonctionnaires de l’Éducation nationale réglera définitivement les dossiers en suspens (M. Benmoussa)
Le projet de décret sur le statut particulier des fonctionnaires de l’Éducation nationale réglera définitivement les dossiers en suspens (M. Benmoussa)

jeudi, 15 février, 2024 à 19:25 Rabat – Le projet de décret relatif au statut…

Le projet de décret sur le statut particulier des fonctionnaires de l’Éducation nationale réglera définitivement les dossiers en suspens (M. Benmoussa)
Le projet de décret sur le statut particulier des fonctionnaires de l’Éducation nationale réglera définitivement les dossiers en suspens (M. Benmoussa)

jeudi, 15 février, 2024 à 19:25 Rabat – Le projet de décret relatif au statut…

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret instituant une indemnité complémentaire d’inspection au profit des inspecteurs du ministère de l’Éducation nationale
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret instituant une indemnité complémentaire d’inspection au profit des inspecteurs du ministère de l’Éducation nationale

jeudi, 15 février, 2024 à 18:32 Rabat – Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi, a…