projet

L’UE doit assumer pleinement sa responsabilité pour la préservation et la protection du partenariat avec le Maroc face aux provocations et manœuvres politiques (Baitas)
Approbation d’un projet de décret sur les modalités d’accréditation des organismes techniques en matière de protection contre les rayonnements ionisants

jeudi, 9 mai, 2024 à 16:34 Rabat – Le Conseil de gouvernement a approuvé, jeudi,…

Baitas : Reprise mardi prochain du dialogue social avec les centrales syndicales
Le Conseil de gouvernement approuve le projet de décret instituant une rémunération des services rendus par l’ISIC

jeudi, 9 mai, 2024 à 16:32 Rabat – Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à…

Conseil de gouvernement: Adoption d’un projet de décret relatif aux principes et règles d’organisation des administrations de l’État
Conseil de gouvernement: Adoption d’un projet de décret relatif aux principes et règles d’organisation des administrations de l’État

jeudi, 2 mai, 2024 à 17:01 Rabat – Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à…

Maroc-UE : signature d'un projet de collaboration sur l'adaptation de la formation et de la recherche agricole et forestière marocaine aux enjeux de la transition écologique
Maroc-UE : signature d’un projet de collaboration sur l’adaptation de la formation et de la recherche agricole et forestière marocaine aux enjeux de la transition écologique

Un acte d’engagement pour un nouveau projet d’appui à l’adaptation de la formation et de…

Le Conseil de gouvernement approuve un projet de décret relatif aux normes de conception, production et maintenance des aéronefs
Le Conseil de gouvernement approuve un projet de décret relatif aux normes de conception, production et maintenance des aéronefs

jeudi, 18 avril, 2024 à 15:50 Rabat – Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à…

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret relatif aux matières destinées à l'alimentation des animaux producteurs de produits alimentaires
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret relatif aux matières destinées à l’alimentation des animaux producteurs de produits alimentaires

Rabat – Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi, a adopté le projet de décret n°2.23.557…

Le Conseil de gouvernement approuve un projet de décret portant statut particulier des fonctionnaires de l’administration pénitentiaire et de la réinsertion
Le Conseil de gouvernement approuve un projet de décret portant statut particulier des fonctionnaires de l’administration pénitentiaire et de la réinsertion

jeudi, 4 avril, 2024 à 16:29 Rabat – Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à…

Le Conseil de gouvernement approuve un projet de décret relatif à la création d’entreprises par voie électronique
Le Conseil de gouvernement approuve un projet de décret relatif à la création d’entreprises par voie électronique

jeudi, 28 mars, 2024 à 18:18 Rabat – Le Conseil de gouvernement a approuvé, jeudi,…

Le projet de loi relatif à la préservation du patrimoine culturel, naturel et géologique vise à accompagner le développement sociétal et institutionnel du Royaume (Bensaid)
Le projet de loi relatif à la préservation du patrimoine culturel, naturel et géologique vise à accompagner le développement sociétal et institutionnel du Royaume (Bensaid)

jeudi, 28 mars, 2024 à 16:09 Rabat – Le projet de loi relatif à la…

Le projet de loi relatif à la procédure civile au menu d’une rencontre à la Chambre des représentants
Le projet de loi relatif à la procédure civile au menu d’une rencontre à la Chambre des représentants

mercredi, 27 mars, 2024 à 0:01 Rabat – Le projet de loi 02.23 relatif à…