modalités

L’UE doit assumer pleinement sa responsabilité pour la préservation et la protection du partenariat avec le Maroc face aux provocations et manœuvres politiques (Baitas)
Approbation d’un projet de décret sur les modalités d’accréditation des organismes techniques en matière de protection contre les rayonnements ionisants

jeudi, 9 mai, 2024 à 16:34 Rabat – Le Conseil de gouvernement a approuvé, jeudi,…

Appel à l’accélération des modalités favorisant l’égalité homme-femme en vue d’un développement équitable
Appel à l’accélération des modalités favorisant l’égalité homme-femme en vue d’un développement équitable

Les participantes à une conférence de presse, organisée à l’occasion de la célébration de la…

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret fixant les modalités de fonctionnement et la composition de l’Observatoire des délais de paiement
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret fixant les modalités de fonctionnement et la composition de l’Observatoire des délais de paiement

jeudi, 29 février, 2024 à 16:17 Rabat – Le Conseil de Gouvernement, réuni jeudi à…

ADII: une circulaire pour la mise en œuvre sur le plan douanier de l’Accord portant création de la ZLECAf
L’ADII clarifie les modalités de l’exonération de TVA à l’importation des biens d’investissement

L’Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII) a publié, vendredi, une circulaire apportant des clarifications…

Programme d'aide au logement : conditions et modalités d'octroi
Programme d’aide au logement : conditions et modalités d’octroi

Le programme d’aide au logement pour la période 2024-2028 représente une initiative stratégique pour améliorer…

Adoption en Conseil de gouvernement du projet de décret relatif aux formes et modalités d’octroi de l’aide directe au logement au profit des acquéreurs de logements destinés à la résidence principale
Adoption en Conseil de gouvernement du projet de décret relatif aux formes et modalités d’octroi de l’aide directe au logement au profit des acquéreurs de logements destinés à la résidence principale

Dans le cadre de la mise en œuvre des Hautes instructions Royales et suite à…

Adoption en Conseil de gouvernement du projet de décret relatif aux formes et modalités d’octroi de l’aide directe au logement au profit des acquéreurs de logements destinés à la résidence principale
Adoption en Conseil de gouvernement du projet de décret relatif aux formes et modalités d’octroi de l’aide directe au logement au profit des acquéreurs de logements destinés à la résidence principale

jeudi, 2 novembre, 2023 à 22:59 Rabat – Dans le cadre de la mise en…

Aide directe au logement: Le Conseil de gouvernement approuve un projet de décret définissant les formes et modalités d'octroi des aides de l'Etat
Aide directe au logement: Le Conseil de gouvernement approuve un projet de décret définissant les formes et modalités d’octroi des aides de l’Etat

jeudi, 2 novembre, 2023 à 16:14 Rabat – Le Conseil de gouvernement a approuvé, jeudi,…