lunanimité

La chambre des conseillers adopte à l’unanimité un projet de loi fixant des dispositions particulières relatives au régime de l’AMO
La chambre des conseillers adopte à l’unanimité un projet de loi fixant des dispositions particulières relatives au régime de l’AMO

mardi, 14 mai, 2024 à 23:27 Rabat – La chambre des conseillers a adopté, mardi…

La Chambre des conseillers approuve à l’unanimité un projet de loi modifiant et complétant la loi visant à soumettre les cadres des AREF au Régime des Pensions Civiles
La Chambre des conseillers approuve à l’unanimité un projet de loi modifiant et complétant la loi visant à soumettre les cadres des AREF au Régime des Pensions Civiles

mardi, 30 janvier, 2024 à 23:56 Rabat – La Chambre des conseillers a approuvé à…

La Chambre des représentants approuve à l’unanimité un projet de loi modifiant la loi 07.00 portant création des AREF
La Chambre des représentants approuve à l’unanimité un projet de loi modifiant la loi 07.00 portant création des AREF

lundi, 29 janvier, 2024 à 23:26 Rabat – La Chambre des représentants a approuvé à…

Généralisation de la protection sociale: la Chambre des conseillers approuve à l’unanimité un projet de loi relatif à la réparation des accidents du travail
Généralisation de la protection sociale: la Chambre des conseillers approuve à l’unanimité un projet de loi relatif à la réparation des accidents du travail

mercredi, 3 janvier, 2024 à 10:57 Rabat – La Chambre des conseillers a approuvé à…

Protection sociale : la Chambre des conseillers approuve à l’unanimité deux projets de loi
Protection sociale : la Chambre des conseillers approuve à l’unanimité deux projets de loi

mardi, 2 janvier, 2024 à 23:51 Rabat – La Chambre des conseillers a approuvé, mardi…

La Chambre des conseillers approuve à l’unanimité un projet de loi relatif à la lutte contre le dopage dans le sport
La Chambre des conseillers approuve à l’unanimité un projet de loi relatif à la lutte contre le dopage dans le sport

mardi, 2 janvier, 2024 à 22:07 Rabat – La Chambre des conseillers a approuvé à…

La Chambre des représentants adopte à l’unanimité deux projets de loi relatifs au régime d’aide sociale directe et à la création de l’Agence nationale d’aide sociale
La Chambre des représentants adopte à l’unanimité deux projets de loi relatifs au régime d’aide sociale directe et à la création de l’Agence nationale d’aide sociale

Rabat  – La Chambre des représentants a adopté, lundi, à l’unanimité le projet de loi n°…

Chambre des conseillers: Adoption à l’unanimité du projet de loi relatif au régime d’aide sociale directe
Chambre des conseillers: Adoption à l’unanimité du projet de loi relatif au régime d’aide sociale directe

La Chambre des conseillers a adopté à l’unanimité, mardi lors d’une séance législative, le projet…

Chambre des conseillers: Adoption à l’unanimité du projet de loi relatif au régime d’aide sociale directe
Chambre des conseillers: Adoption à l’unanimité du projet de loi relatif au régime d’aide sociale directe

Rabat – La Chambre des conseillers a adopté à l’unanimité, mardi lors d’une séance législative,…

Chambre des conseillers : Adoption à l’unanimité du projet de loi portant création de l’Agence nationale d’aide sociale
Chambre des conseillers : Adoption à l’unanimité du projet de loi portant création de l’Agence nationale d’aide sociale

mardi, 21 novembre, 2023 à 23:53 Rabat – La Chambre des conseillers a adopté à…