fonctionnement

Pratiques anticoncurrentielles/Hydrocarbures : paiement de plus de 1,84 MMDH par les sociétés concernées et leur organisation professionnelle
Conseil de la concurrence : saisine d’office pour ouvrir une procédure d’instruction afin d’examiner le fonctionnement concurrentiel du marché de l’approvisionnement en sardine

Le Conseil de la concurrence a décidé, sur proposition de son rapporteur général par intérim,…

Préparatifs de la 33ème conférence régionale de la FAO pour l'Afrique: réunion des Ambassadeurs des pays africains représentés au Maroc
Le fonctionnement concurrentiel des marchés, levier de la structuration des chaînes de production agricoles (M. Sadiki)

Le fonctionnement concurrentiel des marchés constitue un levier de la structuration des chaînes de production…

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret fixant les modalités de fonctionnement et la composition de l’Observatoire des délais de paiement
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret fixant les modalités de fonctionnement et la composition de l’Observatoire des délais de paiement

jeudi, 29 février, 2024 à 16:17 Rabat – Le Conseil de Gouvernement, réuni jeudi à…

Adoption d’un projet de décret sur la composition, les attributions et le fonctionnement de la commission des pétitions
Adoption d’un projet de décret sur la composition, les attributions et le fonctionnement de la commission des pétitions

jeudi, 23 novembre, 2023 à 15:18 Rabat – Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi, a…

La Chambre des représentants adopte le projet de loi relative à l’organisation et au fonctionnement des établissements pénitentiaires
La Chambre des représentants adopte le projet de loi relative à l’organisation et au fonctionnement des établissements pénitentiaires

mardi, 24 octobre, 2023 à 22:51 Rabat – La Chambre des représentants a adopté à…