fixant

La chambre des conseillers adopte à l’unanimité un projet de loi fixant des dispositions particulières relatives au régime de l’AMO
La chambre des conseillers adopte à l’unanimité un projet de loi fixant des dispositions particulières relatives au régime de l’AMO

mardi, 14 mai, 2024 à 23:27 Rabat – La chambre des conseillers a adopté, mardi…

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret fixant les modalités de fonctionnement et la composition de l’Observatoire des délais de paiement
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret fixant les modalités de fonctionnement et la composition de l’Observatoire des délais de paiement

jeudi, 29 février, 2024 à 16:17 Rabat – Le Conseil de Gouvernement, réuni jeudi à…

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret fixant les normes de qualité de l’air
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret fixant les normes de qualité de l’air

jeudi, 22 février, 2024 à 14:37 Rabat – Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi, a…

Le Conseil de gouvernement adopte deux projets de décrets fixant l'organisation de la Commission des infractions fiscales et l'application de la TVA
Le Conseil de gouvernement adopte deux projets de décrets fixant l’organisation de la Commission des infractions fiscales et l’application de la TVA

Rabat – Le Conseil de gouvernement a adopté, lundi, deux projets de décrets fixant l’organisation…

Le Conseil de gouvernement adopte deux projets de décrets fixant l’organisation de la Commission des infractions fiscales et l’application de la TVA
Le Conseil de gouvernement adopte deux projets de décrets fixant l’organisation de la Commission des infractions fiscales et l’application de la TVA

lundi, 25 décembre, 2023 à 18:31 Rabat – Le Conseil de gouvernement a adopté, lundi,…

Le Conseil de gouvernement approuve un projet de décret fixant les attributions et l’organisation du département de la transition énergétique
Le Conseil de gouvernement approuve un projet de décret fixant les attributions et l’organisation du département de la transition énergétique

jeudi, 21 décembre, 2023 à 15:06 Rabat – Le Conseil de gouvernement a approuvé, jeudi,…

Le Conseil de gouvernement approuve un projet de décret fixant les attributions et l’organisation du département du développement durable
Le Conseil de gouvernement approuve un projet de décret fixant les attributions et l’organisation du département du développement durable

jeudi, 21 décembre, 2023 à 14:13 Rabat  – Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous…

Réunion jeudi du Conseil de gouvernement
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret fixant les attributions et l’organisation du ministère de l’Aménagement du territoire national

jeudi, 7 décembre, 2023 à 15:34 Rabat  – Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à…

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret fixant le seuil d’accès au régime d’aide sociale directe
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret fixant le seuil d’accès au régime d’aide sociale directe

jeudi, 30 novembre, 2023 à 17:05 Rabat – Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous…

Le Conseil de gouvernement adopte deux projets de décret fixant la liste des jours fériés payés et des jours fériés chômés
Le Conseil de gouvernement adopte deux projets de décret fixant la liste des jours fériés payés et des jours fériés chômés

jeudi, 23 novembre, 2023 à 15:23 Rabat – Le Conseil de gouvernement a adopté jeudi…