Conseil

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret sur le régime de l’AMO
Télécommunications : Le Conseil de gouvernement adopte deux projets de décrets relatifs au renouvellement de la licence de deux sociétés

mercredi, 10 janvier, 2024 à 16:50 Rabat – Le Conseil de gouvernement a examiné et…

Elevage: le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret relatif à la création et l’organisation de l’IFME à Bellota
Elevage: le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret relatif à la création et l’organisation de l’IFME à Bellota

mercredi, 10 janvier, 2024 à 15:15 Rabat – Le Conseil de gouvernement, réuni mercredi sous…

Le Conseil de gouvernement approuve des propositions de nomination à des fonctions supérieures
Le Conseil de gouvernement approuve des propositions de nomination à des fonctions supérieures

mercredi, 10 janvier, 2024 à 15:04 Rabat – Le Conseil de gouvernement a approuvé, mercredi,…

Réunion mercredi du Conseil de gouvernement
Réunion mercredi du Conseil de gouvernement

lundi, 8 janvier, 2024 à 18:30 Rabat – Un Conseil de gouvernement se tiendra mercredi…

Le Conseil de gouvernement approuve un projet de loi relatif à l'annulation des arriérés dus à la CNSS
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret relatif à la régulation du secteur de l’électricité et à la création de l’Autorité nationale de régulation de l’électricité

25 décembre 202326 Rabat – Le Conseil de gouvernement a adopté, lundi, le projet de…

Le Conseil de gouvernement adopte deux projets de décrets fixant l'organisation de la Commission des infractions fiscales et l'application de la TVA
Le Conseil de gouvernement adopte deux projets de décrets fixant l’organisation de la Commission des infractions fiscales et l’application de la TVA

Rabat – Le Conseil de gouvernement a adopté, lundi, deux projets de décrets fixant l’organisation…

Le Conseil de gouvernement adopte deux projets de décrets fixant l’organisation de la Commission des infractions fiscales et l’application de la TVA
Le Conseil de gouvernement adopte deux projets de décrets fixant l’organisation de la Commission des infractions fiscales et l’application de la TVA

lundi, 25 décembre, 2023 à 18:31 Rabat – Le Conseil de gouvernement a adopté, lundi,…

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret relatif à la régulation du secteur de l’électricité et à la création de l’Autorité nationale de régulation de l’électricité
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret relatif à la régulation du secteur de l’électricité et à la création de l’Autorité nationale de régulation de l’électricité

lundi, 25 décembre, 2023 à 17:19 Rabat – Le Conseil de gouvernement a adopté, lundi,…

Message de fidélité et de loyalisme à SM le Roi, Amir Al Mouminine, du SG du Conseil supérieur des Oulémas, à l’occasion de la clôture de la 32ème session ordinaire du Conseil
Message de fidélité et de loyalisme à SM le Roi, Amir Al Mouminine, du SG du Conseil supérieur des Oulémas, à l’occasion de la clôture de la 32ème session ordinaire du Conseil

dimanche, 24 décembre, 2023 à 21:41 Rabat – Le Cabinet royal a reçu un message…